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Saint-Etienne et Toulouse, les deux villes exclues de l'organisation de l'Euro 2016 parmi les onze candidates, n'ont pas apprci la dcision de la Fdration franaise de football (FFF) du 20 mai. Dclares "en rserve" de l'vnement, les deux communes ne comptent pas en rester l. Premier ragir, Maurice Vincent, maire de Saint-Etienne, a dcid

Le Conseil Suprieur du Notariat et la Banque des Territoires collaborent au service de projets de dveloppement et de modernisation du notariat depuis plus de 30 ans. Ce partenariat uvre au niveau national et territorial avec le dispositif Notaires et Territoires . Un accompagnement financier et une coordination oprationnelle des projets structurants sont mis

Un arrt du 3 juin 2014 fixe le modle de convention d'adhsion au dispositif de tiers payant des cotisations et contributions des bnficiaires de l'allocation personnalise pour l'autonomie (APA) ou de la prestation de compensation du handicap (PCH) utilisant le chque emploi-service universel (Cesu). Une mesure qui rpond une attente forte - et ancienne

Publi le17 mai 2024parPhilie Marcangelo-Leos , pour Localtis Environnement, Finances et fiscalit "Disparits et usages des dpenses du fonds vert entre les territoires", le titre choisi par les rapporteurs spciaux du programme 380, les dputs (LFI-Nupes) Alma Dufour et Sbastien Rome, pour prsenter leurs travaux d'valuationdonne dj le la. Runie ce 15 mai, dans le